... Augustin Bernier, Pierre Fortin, Philippe Fortin, François Guimond père, Jean Richard, François Lemieux, François Gamache, Thomas Cahouët, Pierre Richard père, Pierre Gamache, Claude Cahouët, Louis Lemieux, Joseph Guimond, Joseph Gerbert, Guy Després, ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 26 mars 1749 NML 82206/0123 ***Ordonnance qui renvoie Jean-Baptiste Dupéré, marchand à Québec, et Jean Lebel, habitant de Kamouraska, de leur demande contre François Lévesque, habitant de Kamouraska, pour le forcer à détruire ses pêches sous le ...
... Le 3 juillet 1749 NML 82206/0133 ***Ordonnance qui fait très expresses défenses à François Baril dit Duchesny, habitant de Maskinongé, de se mêler à l’avenir d’aucune affaire entre qui que ce soit, de donner des conseils à personne, de faire des écrits ...
... Nous osons transcrire intégralement le texte de l’historien François-Xavier Garneau, qui ne décolère pas concernant le dernier des intendants de la Nouvelle-France, François Bigot : Nous sommes rendus à un nom que tout Canadien ne peut prononcer qu’avec ...
... Le 17 septembre 1749 NML 82206/0134 ***Ordonnance qui nomme d’office Jean-Baptiste Perron et François Montambault pour syndics et avoir la conduite des travaux à faire au presbytère de Deschambault. ...
... depuis un temps assez considérable, deux notaires, dans l’étendue de cette juridiction, dont les études n’ont point été remises et déposées au greffe d’icelle, et comme il paraîtrait indispensablement nécessaire d’y remédier… le Conseil a nommé maître François ...
... et l’autre de quatre, sur vingt. - Les héritiers du sieur la Découverte, trois arpents, idem. - François Chomelier, fils, trois arpents, idem. - Sébastien Magné dit Lacroix, trois arpents sur vingt. - Joseph Douaire, trois arpents, idem. - Jean Miton ...
... ce qu’il plaise au Conseil le recevoir appelant comme d’abus de l’acte de création de nouvelle paroisse dans la cathédrale de Québec, et de l’union qui est fait au Séminaire des Missions étrangères établi en cette ville de Québec, par Monseigneur de Laval ...
... qui décharge les sieurs Perthuis, Voyer, Delorme, Latouche et Leblond de la contribution imposée par l’ordonnance du 20 mai 1750 pour la construction d’un canal dans la rue SaintFlavien, à Québec, et attendu que le susdit canal traverse les rues Saint-François ...
... général de la population, une nouvelle ordonnance, datée du 14 décembre 1751, sous les signatures conjointes de M gr Henri Marie Dubreil de Pontbriand, évêque de Québec, du lieutenant gouverneur Jacques Pierre de Taffanel de la Jonquière et l’intendant François ...