... l’union qui est fait au Séminaire des Missions étrangères établi en cette ville de Québec, par Monseigneur de Laval, Évêque, le 14 novembre 1684, et en adhérant de la requête présentée au roi par Monseigneur de Saint-Vallier, Évêque, en obtention de lettres ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... meubles et immeubles appartenant à cette maison seront et demeureront unis par ces présentes à l’Hôpital général de Québec, dont les Religieuses Hospitalières prendront soin, comme des biens appartenant aux pauvres de leur communauté, conformément aux lettres ...
... Québec, du lieutenant gouverneur Jacques Pierre de Taffanel de la Jonquière et l’intendant François Bigot, rétablit la dame d’Youville en possession de l’Hôpital général de Montréal : Vu notre règlement du 15 octobre 1750, par lequel, en conséquence des lettres ...
... Le 4 mai 1752 NML 82206/0170 ***Ordonnance qui, attendu le contrat de vente consenti aujourd’hui même par Pierre Sarraut, habitant de la Sainte-Famille de l’île d’Orléans, à M. ...
... hôpital de Montréal, à l’effet de quoi nous les avons subrogées et subrogeons au lieu et place des Frères hospitaliers (Charron), qui y avaient été ci-devant établis, et voulons qu’elles jouissent des droits, privilèges et prérogatives portés par lesdites lettres ...
... Dames Religieuses hospitalières, que les terrains qui leur ont été concédés, ou à elles donnés, ou par elles acquis, sont en pure roture, lesquels terrains étant alors chargés de cens envers les seigneurs de Québec, n’ont été seulement amortis par les lettres ...