Nouvelle-France au fil des édits (La)

Nouvelle-France au fil des édits (La)

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... , et de l’arrêt du 8 avril 1666, par lequel la Compagnie des Indes occidentales fut maintenue en la possession du droit du quart des castors et du dixième sur les orignaux, émit l’ordonnance suivante : ...

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... saumon et morue, il aurait été affiché une ordonnance de police par laquelle il est expressément défendu de transporter aucun sel de ce dit pays sous prétexte de pêche ou autrement, et comme les suppliants n’ont d’autre intention que de faire la pêche de poisson ...

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... requête en ce Conseil dès le onzième de ce mois, par Joachim Châlons, agent des intéressés en la société en commandite de ce pays contenant que lesdits intéressés ne lui ont tant rien recommandé par leurs instructions que d’empêcher le transport des castors ...

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... charger et conduire au dit Québec et les livrer au bureau de ladite Compagnie, à l’effet de quoi nous leur ferons incessamment venir des barques pour ledit transport, leur faisons expresses inhibitions de faire aucun transport desdits castors en autres ...

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... année dernière au mois de novembre de lui faire fournir la somme de quatre mille livres pour la dépense de son passage en France, et nous ayant pour cet effet, avancé plusieurs faussetés, comme d’avoir laissé dans le fort Saint-Louis des Illinois, le castor ...

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... Le 20 décembre 1684 185 joseph-antoine lefebvre de la barre en cent écus d’amende faute d’avoir donné avis du temps de leur départ ou absence, comme aussi que ceux qui seront surpris portant des castors, ou accusés et convaincus en quelque temps ...

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... Général, visés de nous ou permissions particulières d’aller chercher leurs effets qu’ils y ont laissés, avaient l’intention outre les marchandises qui leur seront nécessaires pour la traite, de porter encore quelques sommes d’argent pour acheter les castors ...

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... pour le bien du pays, ordonna que le bureau et les magasins demeurent opérationnels, et somma le sieur Riverin de recevoir comme à l’accoutumée les déclarations des particuliers et les droits sur les marchandises, au sieur de la Ferté, de recevoir les castors ...

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... habitants du second rang y aient aucun droit… Lesdits habitants auront la liberté ainsi que ledit sieur Boucher leur donne et accorde, de pêcher chacun vis-à-vis l’étendue de son habitation, à l’exclusion dudit sieur Boucher, en lui donnant par eux un poisson ...

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... Le troc des castors avec les Sauvages de la Nouvelle-France avait créé le plus grand mouvement de commerce depuis l’établissement de la colonie. ...