... S’ensuivit la teneur de la lettre liée à cette demande, signée par l’ensemble des membres du Conseil souverain de la Nouvelle-France, lettre qui mérite une reproduction complète, puisqu’elle servira d’amorce à une nouvelle gérance du pays : Monseigneur ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... De plus, que si les habitants n’ont pas la liberté de faire venir ce qui leur fait besoin tant pour leur subsistance que celle de leur famille que pour leur commerce avec les Sauvages, ils ne trouveront pas si fort en état d’entretenir bon nombre de valets ...
... L’enregistrement des lettres patentes royales au greffe du Conseil souverain eut lieu le 20 octobre 1670, signé de la main du gouverneur de Courcelle. ...
... . - Que ceux qui en auront joui moins desdites six années, continueront leur jouissance jusqu’à la fin d’icelles, à la charge d’en user comme un bon père de famille, sans les dessoler ni détériorer en façon quelconque, à peine des dommages et intérêts ...
... Le 24 mars 1670 NML 94437/0601 Anoblissement de Nicolas Dupont et de sa famille Vu par les lettres patentes de Sa Majesté…, le Conseil a ordonné et ordonne lesdites lettres être enregistrées au greffe d’icelui-ci, pour jouir par l’impétrant, le sieur ...
... Le contenu des lettres patentes offertes à madame Bourgeoys mentionnait que celle-ci avait déjà fait bâtir deux corps de logis propres à l’enseignement, fait défricher plusieurs concessions de terres, fait aménager une métairie garnie de toutes choses ...
... information par lui tenue sur la demande en requête faite par JeanBaptiste Crevier, sieur du Vernay, de la somme de cinquante écus par lui gagnée au jeu contre Antoine Baillargé, que le jeu s’il était souffert dans tout excès, pourrait causer la ruine des familles ...
... Le 12 septembre 1672 NML 94437/0689 Nomination au poste de gouverneur général Louis de Buade, comte de Frontenac Vu les lettres patentes du roi données à Versailles le 30 avril dernier, par lesquelles Sa Majesté aurait établi gouverneur et lieutenant ...
... Depuis laquelle lettre, le suppliant n’avait reçu aucune nouvelle de ses parents ni de ceux de ladite défunte jusqu’en mil six cent soixante et onze, (or voici) qu’un homme venant de France lui dit qu’elle était encore vivante et que ce qui lui avait ...
... Et qu’ayant obtenu son congé, il (Piché) passa en France où il trouva ladite LeFebvre encore vivante, reconnaissant par là qu’il avait été surpris par ladite lettre, et comme il avait beaucoup de tendresse pour ses trois enfants et pour ladite Durand ...