... Ledit Rageot sera promu au poste de greffier de la prévôté de Québec, le 24 septembre 1686, en place et lieu du sieur François Genaple. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 19 mai 1675 133 louis de buade, comte de frontenac NML 9_08099/0081 Lettres d’union du Séminaire de Québec avec celui de Paris C’est peu de temps après l’érection du diocèse de Québec le 1er octobre 1674 qui fit de monseigneur de Laval, alors ...
... Les publications faites à cet effet furent affichées aux lieux usuels et, afin d’être signifiées aux Français déjà en traite dans les bois, furent placardées dans les villages de Nipissing, SainteMarie-du-Sault, Saint-Ignace dans le lac Huron et Saint-François ...
... lesquelles Sa Majesté aurait créé, érigé et élevé en titre, nom, qualité et dignité de comté, la terre et seigneurie de l’Île d’Orléans et ses appartenances et dépendances qui sera dorénavant appelée le Comté de Saint-Laurent, en faveur dudit sieur François ...
... Le 16 mai 1677 149 louis de buade, comte de frontenac NML 9_08099/0092 Établissement d’un séminaire des Sulpiciens à Montréal et amortissement de leur seigneurie Ainsi que Mgr de Laval en avait obtenu la permission de s’établir en mars 1663, ...
... septembre 1677 NML 94438/0163 Le 14 octobre 1677 NML 9_08100/0083 Contrat de donation du Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal Arrêt confirmant les droits miniers de Jean-Baptiste de Lagny des Brigandières Vu la requête présentée par Monsieur François ...
... Le 15 décembre 1677 NML 9_08084/0224 Défense de chasser et pêcher dans la seigneurie de Saint-François Le sieur Jean Crevier, seigneur du fief, terre et seigneurie de Saint-François, nous ayant présenté que les habitants de la ville des Trois-Rivières ...
... . - Une autre île appelée Saint-Joseph, contenant environ trente arpents, ensemble cent arpents de bois ou environ au-dessus du coteau du fleuve SaintLaurent, à eux donnée par François d’Ève sieur de Gan, le 21 mars 1648. - Un espace de terre qui est ...
... Il succédera à son père François Ruette d’Auteuil le 24 octobre suivant. ...
... frontenac NML 9_08084/0261 Le 7 juin 1680 NML 9_08099/0245 Ordonnance au sujet des eaux et autres choses essentielles de l’île de Montréal Amortissement des biens des religieuses de l’Hôtel-Dieu de Québec Sur la requête à nous présentée par le sieur François ...