... Le 12 février 1674 NML 9_08084/0163 Ordonnance défendant de traiter les hardes des Sauvages Sur les plaintes et avis qui nous ont été donnés que quelques habitants de la ville des Trois-Rivières, Batiscan, Champlain et autres lieux circonvoisins, abusant ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 14 juin 1674 NML 9_08084/0166 Défense à tous les marchands forains de traiter avec les Sauvages Pour la requête à nous présentée par les principaux habitants de Montréal, contenant qu’il aurait plu à Sa Majesté de gratifier les seuls et véritables ...
... croix en la manière que fait le commun peuple, ledit Conseil les devant rendre après le clergé, de la main de l’officiant, d’autant plus que ça été même la pratique du temps du Conseil qui a autrefois été établi pour les affaires du commerce et de la traite ...
... Paris. ...
... 134 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s la traite, n’entendant pas, néanmoins, ôter aux dits habitants de la faire chez eux ou autre part, comme il est ci-devant pratiqué. ...
... le sieur Duchesneau, intendant de justice, police et finances en ce pays, qu’il lui a été fait des remontrances par les marchands habitants de ce pays, en conséquence de son ordonnance pour l’exécution de l’arrêt du Conseil d’État du roi rendu sur le traité ...
... ni faire traiter directement et indirectement avec les Sauvages, et d’ouvrir leurs boutiques et magasins à Montréal et aux TroisRivières depuis le quinze juin jusqu’au quinze août, qui est le temps ordinaire de la descente des Outaouais en ces lieux, ...
... NML 9_08099/0087 Nouvelles directives concernant la traite des fourrures Tout porte à croire que les directives royales concernant la traite des fourrures n’avaient pas été suivies ou même entendues, puisque Sa Majesté Louis XIV dut répliquer, le 15 ...
... louis de buade, comte de frontenac Ordonnons que ledit Bazire, procureur dudit Oudiette (fermier de la traite de Tadoussac), jouira de l’effet d’icelle, et faisons défenses à toutes personnes de faire aucune traite avec les sauvages dans les limites ...
... suffrages des artisans de leur profession, afin que lesdits jurés aient inspection et droit de visite sur les ouvrages de leur métier, et d’user des mêmes pouvoirs, droits, privilèges et honneurs que font les maîtres jurés de chaque métier de la ville de Paris ...