... Le poste devint à nouveau vacant le jour de la mort de Charles Rageot survenue le 1er juin 1704, laquelle fonction fut confiée à son frère François, le 16 novembre 1705. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... somme de trente livres en reconnaissance pour la mutation portée par ledit contrat… Le 19 mai 1696 NML 9_01863/0059-C Ratification de la concession du fief des îles aux Cerfs Le roi voulut bien ratifier la donation faite en 1695 d’un fief offert à François ...
... ’autre dans un mois et que dans huit mois le présent traité soit publié dans tous les royaumes, domaines et colonies de l’un ou l’autre desdits rois tant en Amérique qu’ailleurs. 1697 NML 12745/0130 ***Fondation d’une école pour filles par Mgr de Laval ...
... honorer les clauses d’un contrat d’échange de terrains à Trois-Rivières Vu par le Conseil son arrêt du douze août dernier rendu, entre Joseph Petit Bruno, marchand bourgeois de la ville des Trois-Rivières, demandeur en requête d’une part, et le Père François ...
... Louis-Hector de Callière gouverneur et lieutenant général Novembre 1698-mai 1703 (Provisoire jusqu’au 14 septembre 1699) Secondé par l’intendant Jean Bochart de Champigny, de novembre 1698 à août 1702 et Secondé par l’intendant François de Beauharnois ...
... plaise ordonner l’enregistrement du titre de concession à lui accordée par les sieurs de La Barre et de Meulles, ci-devant gouverneur et intendant de ce pays, le 26 juillet 1683, d’une étendue de terre située autour du lac Saint-Pierre, près de Saint-François ...
... Le 23 mai 1701 NML 9_01863/0070-C Ratification de la concession de Saint-François Le roi signa la ratification de la concession du fief de Saint-François, faite en octobre 1678 au feu sieur Crevier et à ses héritiers, comprenant une lieue sur une lieue ...
... fondé et doté de mille livres de rente, et en Le 2 mai 1702 NML 9_01863/0071-C Ratification de la concession de l’île Jésus Le 2 mai 1702, le roi voulut bien ratifier la concession faite le 7 octobre 1699 par l’intendant Jean Talon, à monseigneur de Laval ...
... Le 9 octobre 1702 NML 94440/0763 Nomination du conseiller Mathurin-François Martin de Lino Le 5 octobre 1702, le Conseil agréa la nomination accordée par le roi, de Mathurin-François Martin de Lino à la fonction de conseiller, en place et lieu de Jean-Baptiste ...
... Philippe de Rigaud, marquis de Vaudreuil gouverneur et lieutenant général Mai 1703-1714 et de 1716 à 1725 Fut remplacé temporairement de 1714 à 1716 Secondé par l’intendant François de Beauharnois, de mai 1703 à août 1705 et Secondé par Jacques et Antoine-Denis ...