... Le 16 septembre 1703 NML 94440/0816 Ordonnance concernant le fort Rolland de Lachine Vu la requête présentée par François Noire Rolland, propriétaire du Fort Rolland situé en l’île de Montréal, tendant à ce que, pour les raisons y contenues les offres ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Saint-Laurent, soit de la petite rivière qui est au nord de ladite maison, pourvu qu’elle ne cause aucun dommage au moulin à eau construit sur icelle, sauf le droit d’autrui en tout, la requête présentée en ce Conseil le vingt-sept octobre dernier par le Frère François ...
... davantage d’en procurer l’exécution autant pour elles, pourquoi elles requièrent le Conseil d’ordonner l’enregistrement desdites lettres… Le 11 août 1705 NML 94441/0117 Concession de l’île Jésus, à Montréal Vu la requête présentée par Monsieur Jean-François ...
... Le 16 novembre 1705 NML 94441/0170 Nomination d’un nouveau greffier en la prévôté de Québec Vu les lettres de provision, accordées par le roi à François Rageot, de l’office de greffier en la prévôté de cette ville de Québec, à la place du sieur Rageot ...
... Le Conseil lui permet de faire faire procès verbaux de l’état du manoir seigneurial de ladite île, ferme de Saint-Jean et des trois moulins qui sont en icelle, en présence de dame Françoise Charlotte Juchereau, épouse non commune en biens de François ...
... . - À ladite rue du Saint-Sacrement, depuis la rue Saint-François, en descendant à la rue Saint-Pierre. - À la rue de l’Hôpital, en descendant de la rue Saint-Jean à ladite rue Saint-François. - À ladite rue Saint-François, depuis la porte de la Montagne ...
... Le Conseil a ordonné que les officiers de la prévôté Ce, ayant été jugé à propos... de cette ville de Québec se transportent dans les Nous ordonnons que tous les habitants en général maisons des certains citoyens, avec François de seront tenus de déserter ...
... 273 p h i l i p p e d e r i g au d , m a r q u i s d e vau d r e u i l entre autres choses que monsieur de Laval, premier Évêque de cette ville, jugeant que la seigneurie dudit Beauport seule n’était pas un district suffisant pour l’étendue d’une ...
... Signèrent cette requête présentée au Conseil supérieur de Québec, les sieurs Pierre Peire, Nicolas Pinault, Pierre Plassan, Guillaume Gaillard, Charles Perthuis, Mathurin-François Martin de Lino, Jacques Fornel, Jacques Brousse, Claude Pauperet, Joseph ...
... requête présentée en ce Conseil par Hilaire Bernard de LaRivière, architecte en ce pays… Sa Majesté lui aurait accordé une commission d’huissier en ce Conseil à la place de Michel Lepailleur… ***Ordonnance qui permet aux Sauvages de la mission de Saint-François ...