... Thomas Hobbes, Léviathan ou matière, forme et puissance de l’État chrétien et civil, traduit de l’anglais par Gérard Mairet, Paris Gallimard, 2000, p. 288-289. 3. Dickerson et Flanagan, Introduction to Government and Politics, 41. 4. ...
Premières Nations ? Seconds regards
... Traité de 1717, dans Cummings et Mickenberg, Native Rights in Canada, 299. 12. Ibid., 307. 13. Ibid., 291. 14. ...
... Plus spécifiquement, le mot « tribu » fut employé dans les traités 1, 2, 3, 5 et 6. Le mot « nation » ne figure dans aucun des traités de 1 à 7. Voir Alexander Morris, Treaties of Canada with the Indians, 313-375. 25. ...
... John Stuart Mill, De la liberté, traduit de l’anglais par Laurence Lenglet, Paris, Gallimard, 1990, 65. chapitre 7 En quête de propriété 1. Cité dans Pipes, Property and Freedom, 19-20. 2. ...
... L’auteur soutient que la Proclamation royale constitua un traité, ce qui me semble quelque peu tiré par les cheveux. 24. Henry Ellis, cité dans Slattery, Land Rights, 191. 25. Donald B. Smith, « Aboriginal Rights in 1885 ». 26. ...
... chapitre 8 Traités, accords et cessions territoriales 1. Kindred et al., International Law, 115. Le nouveau droit sur les traités est entré en vigueur en 1980. 2. Vattel, Law of Nations, vol. 3, 160. 3. R. c. ...
... Traité 7, site Internet du ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada. Traité 7, dans Alexander Morris, Treater of Canada with the Indians, 370 ; Melvin H. Smith, Our Home or Native Land ?, 110. 49. Traité 7, ibid. ...
... Déclaration d’intention des Premières Nations de l’Alberta signataires du traité 8, représentées par le Grand Chef, et Sa Majesté la Reine du Canada, représentée par le ministre des Affaires indiennes et du Nord Canada, 22 juin 1998. 71. R. c. ...
... Faute d’expertise suffisante, je m’abstiendrai d’aborder les questions de souveraineté autochtone, de traités et de droits ancestraux sur les terres du Canada. La lecture de Flanagan nous apprend quand même beaucoup sur ces dimensions. 5. ...
... Deux pour cent seulement des répondants autochtones à un récent sondage pancanadien ont retenu l’autonomie gouvernementale parmi les priorités que devrait adopter Ottawa envers eux. « Les droits relevant des traités ont éclipsé la question de l’exercice ...