... Lacoursière, Provencher et Vaugeois, 2000, 413. 10. Québec, 1968-1972, vol. 3.1, 802. Chapitre 2.3. 1. 2. 3. 4. 5. Québec, 1968-1972, vol. 2.1, 81 et seq. Décret no 3781-80, 19 décembre 1980. Wikipédia, 2009. Jones, 1945, 129. ...
Québec, territoire incertain (Le)
3 résultats
... LACOURSIÈRE, Jacques, Jean PROVENCHER et Denis VAUGEOIS, Canada-Québec : synthèse historique, 1534-2000, Sillery, Septentrion, 2000. ...
... ROY, Denis, « Plateau continental juridique : La surprenante politique canadienne concernant l’exploitation des hydrocarbures sur le plateau continental de la côte atlantique », dans la Revue générale de droit, 2009, 32, 2, 329. ...