... Par exemple, si l’on observe le procès pour injure et réparation d’honneur intenté par François Séguin, au nom de sa femme, contre Pierre Limoges, il appert que ce sont les dommages occasionnés par des animaux de ferme 19. ...
Sans différends, point d'harmonie
... Procès entre François Séguin et Pierre Limoges pour injures et réparation d’honneur, 1720, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D2518. 69 ...
... L’historien François-Joseph Ruggiu est arrivé à des conclusions similaires dans son étude comparative portant sur les comportements familiaux des sociétés urbaines anglaises et françaises au xviiie siècle33. ...
... Le but de l’enlèvement était d’empêcher son mariage avec François Lalumière qui, selon eux, était un repris de justice. ...
... Par exemple, le cas de voies de fait opposant Pierre Lebœuf à François Darle révèle une querelle familiale qui a pris une ampleur remarquable. La plainte de Lebœuf indique qu’il devait à sa fille et à 54. ...
... Procès entre Pierre Lebœuf et François Darle pour voies de fait, 1731, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D3884. 87 ...
... Procès entre Catherine Leloup et François de Gannes et Marguerite Nafrechou pour voies de fait, 1720, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D2319 ; Procès en appel entre Catherine Leloup et Marguerite Nafrechou, 1720, BANQ, Fonds ...
... Claude-Joseph de Ferrière, « Impubères », dans Dictionnaire de droit et de pratique, tome 2, p. 7-8 ; François Lebrun, La vie conjugale sous l’Ancien Régime, Paris, Armand Colin, 1998, p. 135-138. 92 ...
... Ce fut le cas, entre autres, d’Antoinette Robidou et de François Sainte-Marie, après que les animaux de ce dernier eurent ravagé le champ de blé de la demanderesse. ...
... Procès entre Jacques de Niort et François Plouf pour voies de fait, 1719, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D2436. 76. ...