... Marie-Sylvie Dupont-Bouchat, « Le crime pardonné. La justice réparatrice sous l’Ancien Régime (xvie-xviiie siècles) », Criminologie, vol. 32, no 1 (1999), p. 32. 51. Marie-Sylvie Dupont-Bouchat, « Le crime pardonné. ...
Sans différends, point d'harmonie
... Jean-Marie Fecteau, Un nouvel ordre des choses : la pauvreté, le crime, l’État au Québec, de la fin du xviiie siècle à 1840, Montréal, VLB éditeur, 1989, p. 10. 55 ...
... Procès entre Guillaume Roussel, beau-père de Marie-Anne Lalande, et François Beaune pour reconnaissance de paternité, 1711, Bibliothèque et archives nationales du Québec [ci-après BANQ], Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D1279 ; Procès ...
... Le procès opposant le juge François-Marie Bouat à un dénommé Malouin, menuisier sur la rue Notre-Dame, est éloquent. ...
... Il faut ajouter que les femmes intervenaient aussi activement que les hommes pour défendre leur honneur, comme le démontre le procès tenu en 1721 entre Marie-Josèphe Bau contre les sœurs Madeleine et Geneviève Tournois. ...
... Procès entre Marie Chapacou et Pierre Perthuis l’aîné pour rapt de séduction, 1709, BANQ, Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1, D1140 ; Procès entre Jean Laroche et Jean Boyer pour rapt de séduction, 1714, BANQ, Fonds de la juridiction ...
... Ce fut le cas, en janvier 1709, de Pierre Perthuis l’aîné qui avait depuis plus de quatre ans une liaison avec Marie Chapacou. ...
... . ; Sylvie Perrier, « L’État, la famille et le droit, d’hier à aujourd’hui : l’exemple du remariage dans la France d’Ancien Régime », dans Marie-Blanche Tahon (dir.), Des Frontalières, Montréal, Éditions du remue-ménage, 2007, p. 56-69 ; Sylvie Perrier ...
... La démarche de Marie-Catherine Legras ne semble pas avoir porté fruit car son fils et la demoiselle Becquet se sont mariés dix jours après l’agression, ce qui leur permit de légitimer leur fille née cinq mois 36. ...
... Acte de mariage de Marie-Jeanne Becquet et Gérard Barsalou, PRDH, Répertoire des actes d’état civil (1621-1799), acte 149793. 39. ...