... En effet, si on est en droit français, la coutume de Paris établit fermement la fonction de notaire, personnage public devant lequel les actes sont passés et qui en garde copie dans son greffe. ...
Seigneurie de Mount Murray (La)
... Le notaire, tel que nous le connaissons, est une création particulière au droit français, à la coutume de Paris, en l’occurrence. ...
... Nous voudrions, dans cette brève note, tenter d’y contribuer, en sachant cependant que la question comporte toutes sortes de subtilités que nous avons bien conscience de ne pas traiter de façon exhaustive. ...
... En ce qui a trait aux illustrations de ce volume, nous avons puisé à divers fonds pour trouver matière appropriée. Comme la photo n’est guère disponible Dej[cj^eZebe]_gk[ )(/ ...
... Pour traiter de l’histoire plus générale de la seigneurie et de ses environs, nous avons abondamment puisé chez les notaires de l’époque qui nous rapportent une quantité impressionnante de faits relatifs aux activités et aux institutions de la région ...
... Traité de Paris, article , cité dans Shortt et Doughty, op. cit., p. . Cf. aussi Instructions au gouverneur Murray du décembre , article , ibid., p. . ...
... Depuis ou , selon Pierre Dufour qui a écrit le chapitre V, « De la traite de Tadoussac aux King’s Posts : - » dans Histoire de la Côte-Nord, sous la direction de Pierre Frenette, Institut québécois de recherche sur la culture, PUL, ...
... Massé qui a traité abondamment des achats de Malcolm, op. cit., p. -, -, , -. . FMM, dossier FF. . DBC, vol. V, p. , Biographie de Malcolm Fraser. . Notaire J. Antoine Panet, décembre . ...
... Montréal et Paris, Fides, , p. . . Cf. Fernand Ouellet, op. cit., p. et suivantes. Arthur Lower, Great Britain Woodyard. ...
... Raoul Blanchard, L’Est du Canada français, Tome II, Paris et Montréal, Masson et Beauchemin, , p. -, etc. . ...