... En août 1744, Étienne Prade sest plaint davoir été agressé à la porte de léglise de Sainte-Anne par JeanBaptiste Baribault, qui venait tout juste de rentrer dune expédition de traite de fourrures. ...
Transformations du paysage et de la société au Québec sous le régime seigneurial (Les)
... La proportion de causes ayant trait à des droits seigneuriaux était la même dans les deux cours. ...
... En ce qui a trait à Notre-Dame-des-Anges, voir John Dickinson, « La justice seigneuriale en Nouvelle-France: le cas de Notre-Dame-des-Anges » RHAF 28, n° 3 (déc. 1974): 335. ...
... mécanisme de règlement de conflits centré sur le tribunal, il faut examiner de quelle façon les gens étaient en désaccord, que ce soit au sujet de la définition de la question en jeu, des faits de laffaire ou des normes auxquelles les faits avaient trait ...
... Par exemple, dans la cause qui avait trait à la coupe de foin dans le pré communal, les défendeurs nont pas soutenu que le pré était accessible à tous de plein droit. On essayait très peu de faire appel à la pertinence dautres normes. ...
... De même, dans des affaires ayant trait à des biens-fonds, certains défendeurs ont essayé de recourir (quoique sans succès) à des normes différentes. ...
... March 14, 2003 12:06 PM la vie communautaire 139 les travaux publics sous le régime français Des routes et des fossés Insister sur les liens entre les habitants du village ne veut pas nécessairement dire que tous sattendaient à recevoir le même traitement ...
... À Québec, les rapports avec Jacques Leblond se sont dégradés après que ce dernier eut refusé dhonorer une traite de 15 livres au compte de Nicolas Bayard, qui ne faisait alors plus partie de la direction des Forges"#. ...
... Bien que la traite des fourrures, lactivité commerciale locale, la Compagnie des Forges de Batiscan et le commerce du bois naissant aient pu offrir quelques bonnes occasions de faire de largent, il ne semble pas que le paysan moyen ait été particulièrement ...
... Parmi les vingt-quatre croquis qui ont trait à la seigneurie de Sainte-Anne, six dépeignent des points de vue différents du manoir. ...