Document : 1774-05-04 // 1774-06-08 // 1774-02-22

Références / localisation du document

BN, Joly de Fleury 1722, f° 195-96

Date(s)

1774-05-04 // 1774-06-08 // 1774-02-22

Auteur ou organisme producteur

Blossac

Résumé et contenu

Lettres patentes concernant l'établissement des Acadiens du Poitou
Selon une lettre de Blossac du 1787-08-17, des lettres patentes concernant l'établissement des Acadiens du Poitou auraient été émises le 4 mai et enregistrées le 8 juin.

Extrait de la lettre :

[...] Je n'ai pu m'occuper de cette affaire jusqu'à ce moment parce que dans une conférence que j'eus dans le temps avec M. l'évêque de Poitiers il m'assura qu'il lui avait été expédié des lettres patentes qui l'autorisaient à céder aux familles acadiennes des portions de landes et bruyères dépendante de son évêché, et que par conséquent il n'était pas dans le cas de faire une nouvelle demande à ce sujet : ces lettres patentes avaient été égarées (...) j'ai l'honneur de vous les mettre sous les yeux : elles sont du 4 mai 1774, adressées au conseil supérieur de Poitiers, et y ont été enregistrées le 8 juin suivant en vertu d'un arrêt du conseil du 22 février de la même année dont elles sont accompagnées [cf. cette date] et j'y joins un exemplaire imprimé de l'ordonnance que M. de Blossac mon prédécesseur a rendu pour fixer les portions des landes et bruyères (etc...)

Mots-clés

// Poitou

Numéro de document

001649