Document : 1766-00-00

Références / localisation du document

ADIV 7 B 5

Date(s)

1766-00-00

Résumé et contenu

Notes sur les registres d'audiences (mentionne toutes les affaires registrées et retrouvées).

DSCN5104.JPG "(...) causes d'audiences et autres affaires concernant le siège royal des traites et fermes du Roi des évêchés de Saint-Malo, Dol et dépendances (...) // Samedi 9 août 1766, pendant l'audience du siège royal de l'amirauté de Saint-Malo
DSCN5105.JPG 23 août 1766
DSCN5106.JPG Pierre Haché [SIR] et Georges Haché [SIR] frères acadiens d'origine défendeurs et défaillants. (les deux noms se retrouvent bien dans Robichaux)
DSCN5109.JPG 20 décembre 1766. Pierre Duon [SIR], acadien d'origine défenseur et défaillant (apparaît bien dans Robichaux)
DSCN5111.JPG Pierre Duon [SIR] : condamné à 1000 livres.
DSCN5113.JPG 16 mai 1767 : Anselme Boudereau [SIR] ; 23 mai 1763 : Anselme Boudereau
DSCN5115.JPG procédure un peu particulière (longue, à voir)
DSCN5117.JPG 30 mai 1767. Anselme Boudereau [SIR]
DSCN5118.JPG témoins cités par Boudrot ; que des Acadiens
DSCN5119.JPG gros plan sur les témoins
DSCN5120.JPG 21 mai 1768 ; Yves Le Neuder [PIR], dit la Fleur ; Joseph Aucoin [SIR], acadien, Julien Saquet [PIR] et Pierre Boudiche [PIR] acadien ; condamnés solidairement à 1000 livres pour saisie de 484 livres de tabac ; saisie également de trois chevaux et de leurs équipages ;
DSCN5123.JPG 21 mai 1768 ; Pierre Le Blanc [SIR], Victor Foret [SIR] dit Mitouche et Jacques Terrio [SIR], acadiens. condamnés pour 52 livres 4 once de tabac, solidairement, à 1000 livres d'amende.
DSCN5126.JPG 3 septembre 1768 - Honoré Caret [SIR], natif de Louisbourg, et Pierre Landry, acadien d'origine.
DSCN5131.JPG Honoré Caret et Pierre Landry ; condamnés à 1000 livres suite à la saisie de 1637 livres de tabac et d'un bateau.

SIR = Signalé index Robichaux
PIR = pas dans l'index de Robichaux
Tous les noms ont été collationnés à l'index de Robichaux. Orthographe des noms standardisée.

Notes

DSCN5103.JPG (et suivantes) = 7 B 5

SIR = présents dans l'index de Robichaux (mariages à SM), donc sont a priori Acadiens (sauf mention contraire)
PIR : pas dans l'index du même auteur, donc ne sont pas a priori Acadiens

Mots-clés

// fraude de tabac
// procès

Numéro de document

002101