Document : 1792-09-17

Références / localisation du document

AN, section moderne, F15 3494 - dossier Calvados

Date(s)

1792-09-17

Auteur ou organisme producteur

administrateurs du département du Calvados

Destinataire

ministre de l'intérieur

Résumé et contenu

Envoi de l'état des A/C. Il y en a seulement à Honfleur.

Caen, le 17 septembre 1792

Les administrateurs au ministre

Nous vous adressons l'État que vous nous avez demandé des A et C qui existent dans notre département. La ville d'Honfleur est le seul point de notre arrondissement qui renferme de ces individus.

Numéro de document

000592