Document : 1798-03-21a
Références / localisation du document
AN, section moderne, F15 3494 - dossier Calvados
Date(s)
1798-03-21a
Auteur ou organisme producteur
Veuve Guillet
Destinataire
commission des secours publics
Résumé et contenu
Calvados: état négatif + encore des pièces concernant Marie Anne Duval
Caen, le Germinal l'an 6 [21 mars 1798 = 1 Germinal]
Citoyen
En réponse à votre lettre du 20 du mois dernier [10 mars 1798], nous vous adressons ci joint le double de l'état négatif concernant les A. et C. réfugiés en France, exigé par la circulaire du ministre du 5 fructidor an 5 [22 août 1797]
Comme vous le remarquerez par cet état, il n'existe nul réfugié de cette classe dans le ressort de ce département.
Salut et fraternité.
Encore des pièces qui concernent Marie Anne Duval veuve de Joseph Bernard Guillet et son fils.
Numéro de document
000595