... VM-GDA, VM-35, FJPM, Procès-verbaux des Sessions spéciales de la paix, volume 7, le 31 mars 1832, p. 158. « That it is therefore expedient to solicit the Governor in Chief to extend to the City and Harbour of Montreal the Provisions of the Act for the ...
Approvisionnement en eau à Montréal (L’)
... VM-GDA, VM-35, FJPM, Procès-verbaux des Sessions spéciales de la paix, volume 7, le 31 mars 1832, p. 155-157. ...
... VM-GDA, VM-35, FJPM, Procès-verbaux des Sessions spéciales de la paix, volume 7, le 31 mars 1832, p. 157. 39. ...
... En mars de cette année-là, il fut d’abord réservé « pour la signification du plaisir de Sa Majesté sur icelui ». Ce n’est qu’en avril de l’année suivante qu’il reçoit la sanction royale et en juin sa proclamation55. ...
... paix, « Rapport du trésorier des chemins » [diverses années] et Journaux de l’Assemblée Législative de la Province du Canada, Appendice du quatrième volume des Journaux de l’Assemblée Législative de la Province du Canada, Du 28 novembre 1844, au 29 mars ...
... VM-GDA, VM-1, FCVM, Règlements municipaux, Règlement n° 37, « Règlement pour établir un Bureau de Santé dans la Cité de Montréal », adopté le 15 mars 1870 ; VMGDA, VM-1 FCVM, Règlements municipaux, Règlement n° 105, « Règlement concernant la santé », ...
... VM-GDA, VM-1, FCVM, Règlements municipaux, Règlement n° 30, « Règlement concernant les nuisances », adopté le 15 mars 1870. 109. ...
... Au mois de mars 1841115, à l’annonce d’une nouvelle saison de travaux, le comité des chemins dépose au Conseil sa programmation pour l’été. ...
... VM-GDA, VM-1, FCVM, ADM 2-2-1, Procès-verbaux du Conseil municipal, volume 1, le 9 mars 1841. 117. ...
... XXIII, n° 2, mars, 1995, p. 33-43. Rappelonsnous tout de même que l’intervention normative (et de surveillance) était déjà pratique courante pour les questions de lutte aux incendies. 123. ...