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Aux origines du parlementarisme québécois (1791-1793)

Étude et documents

  • 23,00 $PapierISBN: 9782921114950

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  • 11,99 $PDFISBN: 9782896640713

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En juin 1791, le Parlement britannique adopte l'Acte constitutionnel qui accorde une assemblée législative à la province du Bas-Canada (aujourd'hui le Québec) et, le 17 décembre 1792, les premiers députés s'assemblent pour leur première session. Ces parlementaires n'ont alors aucune expérience et, majoritairement francophones, ils sont confrontés à un système d'inspiration britannique.

Préparé à l'occasion du Bicentenaire des institutions parlementaires, cet ouvrage examine la participation des « Canadiens » à l'élaboration de la première véritable constitution du Québec, celle de 1791, et au choix des députés qui devaient défendre leurs intérêts ; il s'intéresse ensuite aux ­moyens que les premiers parlementaires ont pris pour adapter les ­institutions ­britanniques à leurs besoins et à leur langue. Un dossier ­documentaire ­rappelle les prises de position sur la constitution et le choix des députés, sur le rôle des premiers députés québécois et sur le statut de la langue française au Parlement.

Table des matières

Aux origines du parlementarisme québécois (1791-1793). Étude et documents 1
OUVRAGES DU MÊME AUTEUR 4
AVANT-PROPOS 7
ÉTUDE 13
I • L’ACTE CONSTITUTIONNEL ET LE PARTAGE DES POUVOIRS 15
À la recherche d'une pensée constitutionnelle, 1783-1791 17
II • LES PREMIÈRES TENTATIVES D'EXPLICATION DE L'ACTE CONSTITUTIONNEL 35
Les théories constitutionnelles de l'époque 36
Le rôle du Club constitutionnel à Québec 38
La constitution et la souveraineté du peuple 43
III • LES PREMIÈRES ÉLECTIONS ET LE CHOIX DES DÉPUTÉS, 1792 47
La carte électorale 47
Le déroulement des élections 49
Les élections: candidatures et résultats 54
IV • L’ORGANISATION DU TRAVAIL À L'ASSEMBLÉE 63
L'élection de l'Orateur 64
Le discours d'ouverture du gouverneur 65
Les premières tentatives de fixer des règlements 67
Le travail du comité des règlements 68
La publication des règles de procédure 71
Les grandes préoccupations des premiers parlementaires québécois 72
La terminologie parlementaire française 77
V • LES DÉBATS SUR LE STATUT DU FRANÇAIS ET DE L'ANGLAIS 85
Le rôle du français avant 1792 86
Les premières prises de position à l'Assemblée 88
Les discours sur la question des langues 91
Les commentaires dans les journaux 97
Les votes sur le statut des langues et les suites 101
Le statut légal du français 104
CONCLUSION 115
Les débats sur le rôle du français 115
Le rôle des députés canadiens 118
DOSSIER DOCUMENTAIRE 123
I. LA «NOUVELLE CONSTITUTION» DE 1791 125
1. L 'Acte constitutionnel: résumé des articles 125
2. SOLON, Pour accompagner la nouvelle constitution 131
3. ALEXANDRE DUMAS, Discours prononcé par Mr. Alexandre Dumas au Club constitutionnel, tenu à Québec le 30 mai 1792 143
II. LES ÉLECTIONS, 1792 149
i. LA PROPAGANDE ÉLECTORALE 149
ii. LE DÉROULEMENT DES ÉLECTIONS: reportages contemporains 192
III. L'OUVERTURE DE LA PREMIÈRE SESSION, DÉCEMBRE 1792 207
1. LES DÉBATS SUR LE CHOIX DE L'ORATEUR DE L'ASSEMBLÉE 207
2. LES REQUÊTES DE L'ORATEUR ET LE DISCOURS DU GOUVERNEUR 221
3. LA RÉPONSE DE L'ASSEMBLÉE AU DISCOURS DU LIEUTENANT-GOUVERNEUR 225
IV. LES DÉBATS SUR LE STATUT DES LANGUES À L'ASSEMBLÉE 231
I. LE JOURNAL DE LA CHAMBRE D'ASSEMBLÉE 232
2. LE TABLEAU DES SCRUTINS NOMINATIFS 242
3. PRÉAMBULE DE JOHN RICHARDSON 243
4. DISCOURS DE MICHEL-EUSTACHE CHARTIER DE LOTBINIÈRE 254
5. DISCOURS DE PHILIPPE DE ROCHEBLAVE 259
6. DISCOURS DE GABRIEL-ELZÉAR TASCHEREAU 262
V. COMMENTAIRES CONTEMPORAINS DANS LA PRESSE SUR LE STATUT DES LANGUES 265
1. LETIRE À L'IMPRIMEUR, LE 14 FÉVRIER 1793, SIGNÉE «UN SPECTATEUR» 266
2. LETTRE À L'IMPRIMEUR, NO 2, FÉVRIER 1793 268
3. QUELQUES OBSERVATIONS SUR LA MOTION PRÉFACÉE DE MR. RICHARDSON, SIGNÉES «UN CANADIEN» 273
4. DISCOURS PRONONCÉ À 1A DERNIÈRE ÉLECTION POUR LE COMTÉ DE LEINSTER PAR UN CANADIEN CONQUIS 278
5. LETTRE À L'IMPRIMEUR DE LA GAZETTE DE MONTRÉAL 280
6. LETIRE À L'IMPRIMEUR DE LA GAZETTE DE MONTRÉAL, SIGNÉE «A TRUE HEARTED BRITON» 282
7. DEUXIÈME LETTRE À L'IMPRIMEUR DE LA GAZETTE DE MONTRÉAL, SIGNÉE «A TRUE HEARTED BRITON» 287
8. LETTRE À FLEURY MESPLET, SIGNÉE « UN CITOYEN» 289
9. QUESTION D'UN CITOYEN 290
10. LETTRE À L'IMPRIMEUR DE LA GAZETTE DE MONTRÉAL, SIGNÉE «YOUR HEARTY WELL WISHER» 291
BIBLIOGRAPHIE 293
INDEX 301
SIGLES ET ABRÉVIATIONS 306
TABLE DES MATIÈRES 307

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