... La plupart de ces familles, pour ne pas dire toutes, furent expulsées hors des limites de la réserve indienne. ...
Domaine du roi, 1652-1859 (Le)
... Boswell de Québec, qui n’empêchera pas les quarante-huit familles de Sauvages de la réserve de pêcher aussi longtemps qu’elles se contenteront de prendre du poisson pour leur consommation personnelle162. ...
... Il était connu et reconnu que les familles indiennes se partageraient éventuellement les territoires réservés, comme les colons blancs. Il importe de se rappeler que les communautés indiennes étaient appelées à disparaître. ...
... Debates of the House of Commons of the Dominion of Canada, vol. i, Session 1875, Ottawa, C.W. Mitchell, p. 277-278, 23 janvier 1875. ...
... En rapport avec la lettre de la Proclamation concernant les divisions territoriales, le jugement du Conseil privé de 1767 a eu pour résultat de rattacher le Domaine seigneurial du roi au territoire de la province de Québec. ...
... En outre, à la demande des Indiens habitués, les droits d’usage et de fréquentation furent prolongés dans l’esprit mais non dans la lettre de la Proclamation royale. Mais il y a plus ! ...
... BAC. « Lettre de Frontenac au Ministre », Série C11A, Correspondance générale–Canada, vol. 3, fo 246-246v, 2 novembre 1672. ...
... BAC. « Lettre de Hocquart au ministre », Série C11A, Correspondance générale−Canada, vol. 85, fo 375-379, 24 octobre 1746. ...