... Ces 19 mémoires sont conservés à la Bibliothèque nationale de Paris ; cf. ...
Joseph-Michel Cadet
... Vol d’aliments à Paris au XVIIIe siècle, 1974, 83-85. 79. Jugement du 10 décembre 1763, in : ANQ-Q, Affaire du Canada, I : 80-82. 80. « Observation au sujet du S. ...
... Germain, vis-à-vis de la fontaine Grenelle, à Paris : adresse de l’enveloppe], 2 février 1762, ibid., 12143, f. 124. Les prisonniers ne devaient pas inscrire « La Bastille » à la tête de leurs lettres. 104. ...
... Il s’agissait de vendre les biens immeubles et meubles à des sujets de Sa Majesté britannique, tel que le stipulait le traité de Paris du 10 février 17635, de recouvrer les dettes actives et de payer les créanciers. ...
... De cette somme, 51 100 876 l. avaient été acquittées par le trésorier général des colonies à Paris, avant que le conseil d’État du roi ne promulgue en octobre 1759 un édit suspendant le paiement des lettres de change. ...
... Vu l’incertitude qui persistait à propos du papier-monnaie, un mouvement de spéculation, lié peut-être à la panique, se développa sur le marché des changes à Paris, à compter de 1762. ...
... La présidence fut accordée à Gaspar-Moïse de Fontanieu, marquis de Vienne, conseiller au Parlement de Paris et chargé d’analyser depuis octobre 1758 les dettes de la Marine et des Colonies. ...
... Il stipulait d’abord que tous les porteurs de papiers du Canada devaient se rendre à Paris pour déclarer à La Rochette le type d’instruments financiers qu’ils avaient en main. ...
... En second lieu, l’arrêt stipulait qu’une partie du capital des reconnaissances serait acquittée annuellement au moyen d’un tirage au sort à l’hôtel de ville de Paris, à compter de 1766, de telle sorte que le rachat complet de ce capital soit terminé en ...
... Le mécanisme de cette opération de rachat fut mis en branle peu de temps après le traité de Paris, signé le 10 février 1763, en vertu duquel la colonie canadienne devenait une possession britannique. ...