... Révision : Gisèle Gosselin Coordination éditoriale : Marie-Michèle Rheault Mise en pages et maquette de la couverture : Pierre-Louis Cauchon Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada ...
Louis-Guillaume Verrier
... Approches prosopographiques (Belgique, Canada, France, Italie, Prusse), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008 ; Marie-Thérèse Allemand-Gay, Un magistrat lorrain au xviii e siècle, Le premier président de Cœurderoy (1783-1800) et son diaire, Paris ...
... Né le 15 du mois d’octobre 1690, paroisse Saint-Christophe2, Louis-Guillaume est le fils d’un procureur parisien, un certain Guillaume Verrier, et de Marie-Madeleine Thibault dont on retiendra seulement qu’elle est elle-même issue d’une famille de procureurs ...
... Christine Mengès, « Le statut des gens du roi à la fin de l’Ancien Régime », dans Jean-Marie Carbasse (dir.), Histoire du Parquet, Paris, PUF, 2000, p. 144. 12. ...
... Le procès de l’esclave amérindienne Marie en 1759, Paris, L’Harmattan, 2021 : exemple d’un procès dans lequel le lieutenant criminel est remplacé au pied levé par un notaire de Trois-Rivières, un nommé Proux, qui a en l’occurrence bien du mal à respecter ...
... C’est par exemple la position d’Alice Bairoch de Sainte-Marie, « Les colonies françaises et le droit : une approche globale, 1600-1750 », Études canadiennes, Canadian Studies, no 82, 2017, p. 87-119. 39. ...
... Sur cette fonction fondamentale, voir Marie-Eve Ouellet, Le métier d’intendant en France et en NouvelleFrance au xviii e siècle, Québec, Septentrion, 2018. 54. Benoît Garnot, Justice et société…, op. cit., p. 136. 55. ...
... Voir également Jean-Marie Carbasse, Histoire du droit pénal et de la procédure criminelle, Paris, PUF, 2014 et André Lachance, Délinquants, juges et bourreaux en Nouvelle-France, Libre Expression, 2011, deuxième partie « Juger et punir ». 9. ...
... Le 15 mars 1758, Verrier demande l’annulation de l’appel, pourtant automatique, là encore sans motiver sa position32. ...
... BAnQ Québec, TL5, D1700, procès du 23 février au 12 mars 1753. 47. BAnQ Québec, TL5, D4176-58. La peine réclamée n’étant pas identique à celle d’instance, Verrier est d’autant plus légitime à tenir cette position dans ses conclusions. ...