... Ces propos permettent de connaître les conditions de détention des prisonniers et le traitement qu’ils recevaient de la part de l’armée anglaise : Cette marche ressamblait à un triomphe où, dans l’idée de Sir John Colborne, nous ne devions pas être la ...
Notaires et patriotes. 1837-1838
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... Girouard est accusé de lâcheté par le curé Chartier parce qu’il veut, avec d’autres chefs de Saint-Benoît, traiter avec le gouvernement pour sauvegarder les biens et maintenant des gens de la place (Senior, 1997 : 173). ...
... Le notaire Petrus Hubert est l’auteur d’un manuel intitulé Le manuel du notaire ou Traité théorique et pratique et formulaire général du notariat, publié en 1877 à Montréal par Beauchemin & Valois (ICMH, 10629). ...
... Après de brillantes études de droit effectuées à Paris, Lacoste s’associe au notaire Octave Morin dans une étude au coin des rues Sainte-Thérèse et Saint-Gabriel où est actuellement l’édifice de la Cour d’Appel du Québec. ...
... papier comportait l’ordre suivant : Toussaint Gagnon, résident en la Paroisse de la Présentation je vous demande étant denommé Capitaine de commander les gens de votre rang à se rendre au Fort de St-Charles, ceux qui ne voudront pas obéir, devront être traités ...
... En 1775, soit l’année qui suit la reconnaissance du droit français et le rétablissement de la Coutume de Paris par l’Acte de Québec, Joseph Papineau, sans délaisser ses activités d’arpenteur mais pleinement conscient des possibilités qu’offre la pratique ...
... Aimé Despatis, fondateur du journal hebdomadaire La Revue de Terrebonne, y reproduit le texte du « Traité de Paix de Terrebonne » (La Revue de Terrebonne, 25 mai 2005) : le 7 novembre, 1838 – 5½ heures, p.m. Il est convenu entre MM. ...
... Après la signature du traité de paix, il prend la fuite à temps pour éviter l’arrestation et se réfugie à Burlington où il arrive le 19 février 1839, après neuf jours de « peine et misère ». ...
... Il y traite de l’Association des frères-chasseurs et de leur serment secret : ISIDORE SAVARIAT âgé de trente quatre ans, cultivateur de Varennes. ...
... Laporte dit que le notaire Valade a rédigé le traité de Terrebonne dont il est question dans la notice de Jean-Baptiste-Léon-Léandre Prévost. ...