... la ville de Québec, de l’abandon fait par Louis Bourbeau dit Carignan, constructeur de navires, d’un terrain à lui concédé dans ledit fief, et au dit Carignan de l’acceptation par le sieur Vallier dudit abandon, et condamne ledit Carignan à payer en deniers ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Ordonnons que tous les habitants de Saint-Pierre payent chacun quatre sols sept deniers pour chaque arpent de terre de front pour remplir la somme de quarante et une livres douze sols restants à cause du démembrement de ladite seigneurie de Saint-Pierre ...
... seigneurie de Saint-Denis et qui n’ont pas servi à cette fin. ...
... . - Celle du sieur la Ronde Denis le long de la rivière Richelieu. - Celle du sieur de Beaujeu, sur la rivière Richelieu. - Celle du sieur Péan sur la rivière Richelieu et le lac Champlain et l’île Lamothe. - Celle de M. ...
... , six deniers pour le parfait paiement desdites dépenses. ...
... prescrite ci-après… - Les dispositions de l’article précédent auront lieu pareillement pour les rentes foncières ou autres rentes non rachetables, même pour les rentes rachetables, lorsqu’elles seront constituées sur les particuliers, et ce, encore que les deniers ...
... En conséquence confirmant, en tant que de besoins, l’arrêt du Conseil supérieur de la Guadeloupe, du sept janvier dernier, a ordonné et ordonne que les deniers provenant de la vente desdits quatre nègres esclaves qui se sont sauvés d’Antigua à ladite ...
... à compter du jour de l’enregistrement du présent arrêt, le droit d’entrée de neuf livres qui se perçoit sur chaque barrique de vin introduite en Canada sera perçu sur le pied de douze livres, que la velte d’eau-de-vie qui ne paie que seize sols huit deniers ...
... intentions de Sa Majesté, et sous son bon plaisir, ordonnons : - Que dans huitaine, à compter du jour de la publication des présentes, les nommés Louis Palin dit Dabonville, Jean Moran, Bernard Gendron, Jean Maillou, Jean Bertin dit Laronde, Michel Jourdain, Denis ...
... Un sol, trois deniers. Un sol. Un sol, trois deniers. Neuf sols. Une livre, quatre sols. Neuf sols. Un sol. Six sols. Une livre, quatre sols. Un sol. Dix livres. Un sol, trois deniers. Neuf sols. Six sols. Quatre sols, six deniers. Six sols. ...