Nouvelle-France au fil des édits (La)

Nouvelle-France au fil des édits (La)

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... article, les gratifications suivantes : Outre les produits des prises qui seront faites par les bâtiments armés en course par nos sujets, et desquelles le partage se fera en entier sans perception du dixième de l’amiral, voulons qu’il soit payé des deniers ...

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... Morin fils, Michel Cloutier et Gabriel Cloutier, le curé et le sieur Couture, capitaine de milice, de ce qu’il en pourra coûter pour la bâtisse dudit presbytère, montant en total à la somme de dix-huit cent soixante et une livres treize sols quatre deniers ...

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... NML 82002/0123 ***Ordonnance qui porte que Joseph Cadet et Jean Chapeau pourront seuls et à l’exclusion de tous autres, vendre au public de Québec la viande de boucherie, et ce jusqu’au premier décembre prochain sur le pied, savoir de quatre sols six deniers ...

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... 552 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s Le 1er mai 1749 NML 9_04234/0108 Nomination à l’office de prévôt des maréchaux à Québec Après la mort du sieur de Paul Denis de SaintSimon, alors en poste à la prévôté des maréchaux ...

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... la livre jusqu’à Pâques prochaines, et depuis Pâques à quatre sols jusqu’au premier juillet suivant et depuis ledit jour au prix de trois sols six deniers jusqu’au premier décembre, à la charge par ledit Cadet d’avoir deux étaux à la haute-ville et deux ...

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... 570 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s jour du carême de chaque année, jusqu’au premier septembre suivant, sur le pied de quatre sols la livre, et de trois sols six deniers, depuis ledit jour premier de septembre, jusqu’au premier ...

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... administration depuis mil sept cent quarante-sept, la somme de 10 486 livres quoiqu’elle ait fait recette de toutes les aumônes et revenus dudit hôpital, laquelle somme elle assure avoir empruntée et devoir en partie en son nom ou venir de ses propres deniers ...

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... Mais ladite subrogation ne pourra être faite que pour la portion seulement qu’elles paieront de leurs propres deniers, et non pour les dettes qu’elles pourront payer par le produit des revenus de l’hôpital et des aumônes qui pourront lui être faites, ...

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... NML 82206/0179 ***Ordonnance qui règle que le pain blanc, du prix de sept sols six deniers, sera dorénavant du poids de deux livres et demie et que le pain bis blanc, du prix de quinze sols, sera du poids de six livres et demie. ...

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... Le 13 mars 1756 NML 82206/0195 ***Ordonnance qui enjoint aux boulangers de Québec de faire le pain bis blanc du poids de six livres pour quinze sols, et le pain blanc de deux livres et demie pour sept sols six deniers, à peine contre lesdits boulangers ...