... Jean Nicolas, La rébellion française 1661-1789, Paris, Gallimard, 2008. 25. Allan Greer, Habitants et patriotes : la rébellion de 1837 dans les campagnes du Bas-Canada, Montréal, Boréal, 1997. ...
Persistances seigneuriales
... Établi par la Coutume de Paris à un douzième de la valeur de la transaction, ce droit était acquitté par l’acquéreur. ...
... À ce sujet : Martine Grinberg, Écrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France, xvi e-xviii e siècle, Paris, PUF, 2006. 50. McPherson, Souvenirs et réminiscences, p. 35. 51. ...
... Sur l’abolition de la féodalité en Savoie : Jean Nicolas, « La fin du régime seigneurial en Savoie (1771-1792) », dans L’abolition de la féodalité dans le monde occidental, tome I, Paris, Éditions du CNRS, 1971, p. 27-107, et Max Bruchet, L’abolition ...
... Cette question de l’attitude des censitaires à l’endroit des seigneurs et de la rente constituée sera traitée plus longuement au chapitre 6. 51 Annonce relative aux rentes de la baronnie de Longueuil, Le Canada français, 12 décembre 1935. ...
... Bouchard, Forest accepte le poste de secrétaire-trésorier du nouveau Bureau des commissaires pour un traitement annuel de 2 500 $. ...
... Il s’agit d’une date importante en ce qui a trait à la rupture du lien féodal, mais elle est pourtant complètement oubliée de nos jours et témoigne du caractère étapiste du processus d’abolition du régime 179. ...
... Lorsque ces personnes (ou ces institutions) combinent la propriété des rentes avec des propriétés foncières issues de la seigneurie, il y a fort à parier que l’attachement et l’engagement envers ce patrimoine sont encore plus considérables. 38. ...
... Michel Figeac, Châteaux et vie quotidienne de la noblesse : de la Renaissance à la douceur des Lumières, Paris, Armand Colin, 2006, p. 169-170. 50. ...
... C’est d’ailleurs pour cette raison que ces rentes seront finalement traitées par une loi distincte69 de celles qui encadrent le rachat des rentes seigneuriales. ...