Accès aux documents (recherche)
Le « corps » de cette base de données est constitué d’environ 1 500 documents datant de la période septembre 1758 - décembre 1785. Les documents antérieurs à cette date (environ 80 qui ne sont pas comptabilisés dans les 1 500 pièces évoquées ci-dessus) sont souvent constitués d’items glanés dans des sources de seconde main et de notes diverses. Pour la période postérieure à 1785 (plus souvent 1789), les pièces sont le plus souvent issues de recherches originales, mais en général, faute de temps, elles ne sont pas résumées. Au total la base contient, tous documents et toutes périodes confondues, 1857 fiches (14 mai 2005).
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Envoi des états des A/C pour les districts "qui ne négligent pas de s'occuper de leurs administrés". Demande à ce…
Consulter le documentGironde. Envoi de la liste des A/C en réponse aux demandes du ministre. Demandent à ce que les secours soient…
Consulter le documentEnregistrement d'un certificat de notoriété d'une acadienne chez un notaire pour faire valoir ses droits à la loi du 21…
Consulter le documentLettre très intéressante qui aborde de nouveaux problèmes d'interprétation pour la loi de 1791.
Différences d'interprétation entre différentes autorités administratives,…
Echanges épistolaires entre le ministre et la Gironde. Les administrateurs envoient des pièces mais il en faut toujours plus avant…
Consulter le documentLe ministre explique comment interpréter la loi du 25 février. N'ont droit aux secours que les individus que les individus…
Consulter le documentOnt bien reçu l'annonce de l'ordre de paiement pour le payeur général en faveur des A/C.
Département de la Gironde…
Nouveau problème d'interprétation de la loi du 21 février 1791. Problème avec les moins de 20 ans qui viendraient à…
Consulter le documentUne loi votée en faveur des A/C ? Probablement une erreur
21 janvier 1790 [1790-01-21] : selon pétition @ 568,…
Lettre circulaire du ministère envoyée à plusieurs département pour demander un état des A/C
10 octobre 1792 -
(au moins…