Accès aux documents (recherche)
Le « corps » de cette base de données est constitué d’environ 1 500 documents datant de la période septembre 1758 - décembre 1785. Les documents antérieurs à cette date (environ 80 qui ne sont pas comptabilisés dans les 1 500 pièces évoquées ci-dessus) sont souvent constitués d’items glanés dans des sources de seconde main et de notes diverses. Pour la période postérieure à 1785 (plus souvent 1789), les pièces sont le plus souvent issues de recherches originales, mais en général, faute de temps, elles ne sont pas résumées. Au total la base contient, tous documents et toutes périodes confondues, 1857 fiches (14 mai 2005).
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25 octobre 1796 (4 Brumaire an V) : Message du directoire exécutif au Conseil des Cinq-cents (Pièce annexée 1 )…
Consulter le document25 octobre 1796 : Rapport du ministre de l'Intérieur au Directoire (Pièce annexée 2)
Rapport présenté au Directoire exécutif par…
3 Novembre 1796 : Rapport du ministre de l'intérieur aux membres de la commission nommée par le Conseil des Cinq…
Consulter le document7 décembre 1796 (17 frimaire an V) :
Selon E. Martin, une loi votée à cette date (non encore consultée)…
17 avril 1799 (28 Germinal an VII) : Loi du 28 Germinal an VII :
Loi mentionnée par E. Martin…
28 avril 1799 (9 Floréal an VII) : Nouvelle pétition d'Acadiens et Canadiens au Conseil des Cinq Cents, qui demande…
Consulter le documentRenvoi du rapport du ministre de l'intérieur et de l'état des Acadiens et Canadiens demandé par le conseil des Cinq…
Consulter le documentAD XVIII B / 217 : Cinq-Cents : procès-verbaux, Germinal, an VII
11 Germinal an VII (Dimanche 31 mars 1799)…
29 Germinal an VII (Jeudi 18 avril 1799) : p.601 : "On fait lecture de la correspondance : les Acadiens…
Consulter le documentLoi du 4 / 9 mai 1792. Les fonds des A/C seront payés par le Trésor public (ministère de l'intérieur)…
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